SAMBRE & MEUSE
Présentation de la marque SAMBRE & MEUSE
Déposée le 27 juin 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAMBRE & MEUSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAMBRE & MEUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-31 du 2 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SAMBRE & MEUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3171368.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAMBRE & MEUSE est expirée depuis le 27 juin 2022.
SAMBRE & MEUSE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-48
Publication - Publication le 2 août 2002 au BOPI 2002-31
Renouvellement sans limitation le 4 décembre 2012 n°2515647 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-04